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Cuvée Lisa Blanc 2008
Sols pauvres de roches sédimentaires calcaires.
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Cuvée Premium blanc
Sol pauvre de roches sédimentaires calcaires.
Conditions générales de vente
Le client a obligatoirement pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant de transmettre sa commande.
Par la passation de sa commande, le client accepte lesdites conditions
dans leur intégralité.
Domaine d’application
Les présentes conditions générales s’appliquent à la vente des produits commandés sur le site Internet www.chateau-la-coste.com, dont le siège social se trouve 7CD14 13610 Le Puy Sainte Réparade, enregistré au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 408 480 952 000 14.
Objet du site
Ce site propose à la vente des produits qui peuvent être commandés via le « site web », système de vente à distance sur Internet. En cas de commande en ligne sur le site www.chateau-la-coste.com , la commande est considérée comme irrévocable à compter du dernier "clic d'acceptation : « j’ai lu et j’accepte les présentes conditions générales de vente » et ne peut être remise en cause. Le client reconnaît donc avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepte sans restriction. Ce dernier «clic» est assimilé à la signature manuscrite visée à l'article 1341 du Code Civil français.
Ces conditions générales de vente sont seules applicables et régissent toutes les commandes passées par Internet pour les produits proposés sur le site.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la part du vendeur, prévaloir sur lesdites conditions. Cependant le fait que le vendeur ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque desdites conditions ne signifie pas renonciation, par le vendeur, à s’en prévaloir ultérieurement.
Offre du site
Ce site contient des propositions de produits, exclusivement réservées à une clientèle de particuliers. Les commandes passées sont réputées faites pour l’usage personnel du client.
Cette offre n’est pas permanente et n’est valable que dans la limite des stocks disponibles et selon le conditionnement proposé.
Conditions d’enregistrement de la commande
Lorsque la commande est enregistrée, un mail de confirmation est retourné. En conservant ce mail et/ou en l'imprimant, le client détient une preuve de sa commande. Seules les informations contenues dans ce mail de confirmation feront foi en cas de litige. Ce mail de confirmation constitue le récapitulatif de toute la commande, reprenant tous les éléments de celle-ci.
Si ce mail de confirmation n’a pas été reçu dans un délai de 24 heures, il appartient au client de contacter la société pour s’assurer de l’enregistrement de sa commande. La commande sera réputée définitive, qu’après cette confirmation.
En effet, la société Château la Coste se réserve le droit de ne pas confirmer la commande en cas de problème d’approvisionnement des produits, de livraison ou de paiement.
Aucune nouvelle commande ne pourra être enregistrée avant paiement complet des sommes dues par la client au titre des commandes antérieures.
Prix et conditions de paiement
Sur le site, les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande par Château la Coste est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA à 19,6 % pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage, de conservation, hors frais de port et de livraison.
Le règlement des marchandises s’effectue à la commande, au comptant, uniquement par carte bancaire.
Une procédure sécurisée de paiement par carte bancaire sur Internet a été mise en place. Cette procédure s'appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence du paiement sécurisé. Lors de votre paiement, vous enregistrez vos numéros et date d'expiration de carte bancaire, qui sont aussitôt cryptés dans votre ordinateur avant d'être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté. Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de la commande.
Aucun produit ne sera livré avant réception du paiement complet par la société Château La Coste.
Livraison et réception de la commande
Les présentes conditions générales s’appliquent à la vente des produits commandés sur le site Internet www.chateau-la-coste.com, dont le siège social se trouve 7CD14 13610 Le Puy Sainte Réparade, enregistré au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 408 480 952 000 14.
Domaine d’application
Sauf stipulation contraire de l’offre, les commandes sont livrées dans un délai maximal de 30 jours, à partir de la confirmation de la commande par Château la Coste.
Les délais de livraison sont indiqués, aussi exactement que possible. Et lorsque les délais sont différents, ils sont précisés dans la confirmation de la commande.
Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à l’octroi de dommages intérêts, ni à annulation des commandes en cours. Et la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client a communiqué au vendeur des informations exactes sur les coordonnées du destinataire. En cas d'erreur, Château la Coste ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les marchandises en lieu et temps voulu.
Toutefois si un mois après la date de livraison indiquée, la marchandise n’a toujours pas été livrée, la vente pourra être résolue par l’une ou l’autre des parties, sauf en cas de force majeure. Le client pourra alors réclamé uniquement le remboursement du prix payé.
Force majeure
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles (internes ou externes à l'entreprise), intempéries, épidémies, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, blocage total ou partiel des moyens de télécommunications et de communication, y compris les réseaux et les services, et tout autres cas indépendants de la volonté expresse des parties et empêchant l'exécution normale des présentes.
Le client dispose de 72 heures suivant la réception de la marchandise pour émettre des réserves auprès du transporteur, en cas de dégradation ou de manquement.
Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du code de commerce, le client dispose d’un délai de 7 jours, dès réception de la marchandise, pour retourner des produits non souhaités, dans leur emballage d'origine, pour échange ou remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le client devra dans tous les cas informer le service commercial de sa décision. Les frais de retour sont à la charge du client et seul le prix payé des marchandises retournées, sera remboursé au client par carte bancaire ou chèque, dans un délai de 8 à 10 jours.
Toutefois les produits endommagés après livraison ne seront pas repris.
La réserve de propriété
Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, Château la Coste reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété et l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison. Le transfert de possession vaut transfert de risques.
En cas de non-paiement du prix total des marchandises à l'échéance convenue, Château la Coste pourra revendiquer la propriété des produits aux frais et risques du client.
Obligations de conformité et garantie des vices cachés
Au regard des articles L 211-4 à L 211-14 du code de la consommation, Château la Coste s’engage à garantir la conformité de la marchandise aux produits commandés par le site Internet.
Par ailleurs, Château la Coste garantit ses produits, à l’exception des vins rares, des vices cachés au sens de l’article 1641 du code civil.
En outre, le client dispose d’un délai de 60 jours à compter de la réception de la marchandise, pour informer le service commercial, des altérations constatées du produit.
Compétence juridictionnelle et droit applicable
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce d’Aix-en-Provence est seul compétent, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté. Tout litige sera soumis au droit français.
Protection des mineurs
Conformément à l’article L 342-1 du code de la santé publique, selon lequel la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite, le client s’engage à avoir 16 ans révolus à la date de la passation de la commande sur le site.